PHYSIO-CONCEPT (société à responsabilité limitée) PHYTONIC (société à responsabilité limitée)
Numéro de dépôt :
95556415
Date de dépôt :
31/01/1995
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
31/01/2005
Présentation de la marque BIO-TRANS
Déposée le 31 janvier 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PHYSIO-CONCEPT et la Société à Responsabilité Limité (SARL) PHYTONIC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « BIO-TRANS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-10 du 10 mars 1995.
Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) PHYSIO-CONCEPT domicilié(e) 38, rue du Dr. Sultzer, 67140 BARR - France et la Société à Responsabilité Limité (SARL) PHYTONIC domicilié(e) 57 ter, rue de Versailles, 91400 ORSAY - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société PHYSIO-CONCEPT - France.
La marque BIO-TRANS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95556415.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PHYSIO-CONCEPT (société à responsabilité limitée) - 38, rue du Dr. Sultzer, 67140 BARR - France
PHYTONIC (société à responsabilité limitée) - 57 ter, rue de Versailles, 91400 ORSAY - France
Société PHYSIO-CONCEPT - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-35
Publication - Publication le 10 mars 1995 au BOPI 1995-10
Produits pharmaceutiques et vétérinaires; aliments, nutriments et boissons à usage médical; préparations médicales d'amincissement du corps; aliments à visée médicale pour bébés et de régime; bonbons, pastilles, gommes à mâcher, pilules, comprimés à usage pharmaceutique; produits biologiques à usage pharmaceutique; pains et préparations de céréales, soupes, potages à visées médicales; plantes séchées ou conservées et extraits de plantes à usage pharmaceutique; elixirs pharmaceutiques; eaux minérales et thermales; extraits secs et poudres à usage pharmaceutique; boissons et sirops à usage pharmaceutique; boissons vitaminées; pommades, baumes et herbes médicinales; thés et infusions médicinales et décoctions à usage pharmaceutique; lotions à usage pharmaceutique ou vétérinaire, racines et plantes médicinales; sucres et matières édulcorantes à usage médical.Soupes, potages, consommés, bouillons; jus de viande; crèmes de légumes; fruits et légumes conservés; préparations alimentaires à délayer; aliments pour bébés; confitures, marmelades, coulis; préparations de petit-déjeuner, muesli; aliments conservés; lait et boissons lactées, cacao, thé; préparations de céréales pour le petit-déjeuner; viandes, volailles,poissons; pâtés, jambons, produits de boucherie et de charcuterie; herbes potagères conservées; pommes, chips purées; jus, sauces et condiments.Boissons lactées vitaminées.Produits alimentaires diététiques.Articles de confiserie et de chocolaterie; barres, tablettes ou blocs de céréales agglomérés ou en pâte, barres d'aliments diététiques; produits de boulangerie et pâtisserie: biscottes, pains, gâteaux, biscuits; boissons et préparations à base de cacao, café, chocolat; sandwiches, pains de régime; glaces allégées et sorbets; gommes à mâcher; paillettes, flocons et farines de céréales.Préparations de petits déjeuners à base de céréales.Sucre et matières édulcorantes.Produits alimentaires diététiques.Boissons diététiques, thés, tisanes, café, eaux minérales; sirops; boissons vitaminées; extraits non alcooliques de fruits et de légumes; préparations pour faire des boissons, lithinés; jus de fruits ou de légumes, boissons non alcooliques; bières, cidres.Les produits énumérés ci-dessus étant issus de cultures biologiques
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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